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Conditions Générales d’Utilisation du Site Web

 

À propos de nos conditions

Les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions ») expliquent comment vous pouvez utiliser ce site web et son contenu (le « Site »). Ces Conditions s’appliquent entre COSMIC SAU (nous, notre) et vous, la personne qui accède au Site ou l’utilise (vous, votre).

Vous devez lire attentivement ces Conditions avant d’utiliser le Site. En accédant au Site ou en indiquant votre consentement de toute autre manière, vous confirmez accepter ces Conditions et vous engagez à les respecter. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une quelconque des Conditions, vous devez cesser immédiatement d’utiliser le Site. Nous pouvons restreindre ou suspendre votre accès au Site à tout moment si, selon notre appréciation raisonnable, vous ne respectez pas une disposition des présentes Conditions ou les lois applicables.

À propos de nous

www.cosmicbrand.com est un site exploité par COSMIC SAU (sous le nom commercial COSMIC BRAND) (« Nous »), une société enregistrée en Espagne. Notre adresse commerciale principale est CAN BARRI, C/ESQUEIS S/N, LOCAL NÚM1 POL. IND, 08415, Barcelone, Espagne, et notre numéro de TVA est le suivant : A08219370.

Si vous avez des questions concernant le Site, veuillez nous contacter par l’un des moyens disponibles sur notre page de service clientèle, accessible via le lien suivant :https://www.cosmicbrand.com/fr/fr/service-a-la-clientele

Autres politiques

Les présentes Conditions d’utilisation font référence aux politiques supplémentaires suivantes, qui peuvent également s’appliquer à votre utilisation du Site :

Utilisation du Site

Le Site est destiné exclusivement à un usage personnel.
Vous acceptez être seul responsable de tous les coûts et dépenses que vous pourriez encourir lors de l’utilisation du Site.
Le Site s’adresse aux personnes résidant en Espagne. Nous ne garantissons pas que le Site soit approprié ou disponible pour une utilisation dans des pays situés en dehors de l’Espagne. Si vous décidez d’accéder au Site depuis un autre pays, vous reconnaissez le faire de votre propre initiative et être responsable du respect des lois locales applicables.
Nous nous efforçons de rendre le Site aussi accessible que possible. Si vous rencontrez des difficultés pour utiliser le Site, veuillez nous contacter par les moyens indiqués sur notre page de service clientèle.
Nous ne garantissons pas que le Site soit sécurisé ou exempt d’erreurs ou de virus. Vous êtes responsable de la configuration de votre propre équipement informatique et de vos logiciels de protection contre les virus.

Conditions d’utilisation interdites

Comme condition d’utilisation du Site, vous vous engagez à ne pas :

  • Utiliser de manière abusive ou attaquer notre Site en introduisant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.

  • Tenter d’obtenir un accès non autorisé au Site, au serveur sur lequel le Site est hébergé ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au Site.

  • Attaquer le Site par le biais d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué.

Toute violation de cette disposition constituera une infraction pénale conformément à la loi de 1990 sur les abus informatiques. Nous signalerons toute violation aux autorités compétentes et coopérerons avec elles, notamment en divulguant votre identité. Dans ce cas, votre droit d’utiliser le Site cessera immédiatement.

Inscription et sécurité du mot de passe

L’utilisation du Site peut nécessiter une inscription, notamment pour accéder à certaines zones restreintes.
Nous ne sommes pas tenus d’autoriser l’inscription de toute personne et pouvons refuser, mettre fin ou suspendre une inscription à tout moment si, selon notre appréciation raisonnable, les présentes Conditions ne sont pas respectées.
Si un identifiant utilisateur, un mot de passe ou toute autre information vous est fourni dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous êtes responsable de garantir la confidentialité et la sécurité de ces informations et de ne pas les partager avec des tiers.
Si nous soupçonnons que votre compte ou votre mot de passe a été compromis ou utilisé de manière abusive, nous pouvons vous en informer et vous demander de changer votre mot de passe, ou suspendre ou résilier votre compte.
Si vous savez ou soupçonnez qu’une autre personne a accès à vos informations de compte, vous devez nous en informer immédiatement à l’adresse suivante : gdpr@cosmicbrand.com.

Votre vie privée et vos données personnelles

Votre vie privée et la protection de vos données personnelles sont importantes pour nous. Toutes les données personnelles que vous nous fournissez seront traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible à l’adresse suivante :
https://www.cosmicbrand.com/es/es/politica-privacidad

Cette politique explique quels types de données personnelles nous collectons, comment et pourquoi nous les collectons, les stockons, les utilisons et les partageons, ainsi que vos droits relatifs à vos données personnelles et la manière de nous contacter en cas de questions ou de réclamations.

Propriété, utilisation et droits de propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site ainsi qu’à tout texte, image, vidéo, audio ou autre contenu multimédia, logiciel ou information accessible depuis le Site (le « Contenu ») sont la propriété de COSMIC SAU ou de ses concédants de licence.
Nous et nos concédants de licence nous réservons l’ensemble des droits de propriété intellectuelle (y compris, sans s’y limiter, les droits d’auteur, marques, noms de domaine, droits de conception, droits sur les bases de données, brevets et tout autre droit de propriété intellectuelle, enregistré ou non, dans le monde entier).
Aucune disposition des présentes Conditions ne vous confère de droits sur le Site ou sur le Contenu, hormis ceux strictement nécessaires à leur consultation. Vous vous engagez à ne pas modifier, contourner ou supprimer toute mention de propriété figurant sur le Site ou le Contenu, y compris, sans s’y limiter, les mentions de droits de propriété intellectuelle, et notamment à ne pas altérer les technologies de protection des droits numériques ou de sécurité intégrées au Site ou au Contenu.

Limitation de notre responsabilité

Sauf pour les responsabilités légales que nous ne pouvons exclure en vertu de la loi (notamment celles résultant de dommages corporels ou de décès causés par notre négligence) ou conformément aux lois applicables relatives à la protection de vos données personnelles, nous ne saurions être tenus responsables de :

  • Pertes imprévisibles pour vous ou pour nous au moment de la conclusion des présentes Conditions.

  • Pertes ne résultant pas d’un manquement de notre part.

  • Perte de bénéfices, de ventes, d’activités commerciales, de revenus, d’opportunités commerciales, de réputation ou de clientèle.

  • Interruption d’activité.

  • Pertes n’affectant pas les consommateurs.

Événements indépendants de notre volonté

Nous ne serons pas responsables du non-respect des présentes Conditions résultant de circonstances échappant à notre contrôle raisonnable, notamment en cas de force majeure, grèves, blocages, défaillances de systèmes ou d’accès aux réseaux, attaques terroristes, sanctions, interruptions de services publics, inondations, incendies, explosions, catastrophes naturelles ou accidents.

Résolution des litiges

Nous nous efforcerons de résoudre tout litige de manière rapide et efficace. Si vous n’êtes pas satisfait de nos services, veuillez nous contacter dès que possible en utilisant les coordonnées fournies sur cette page.
Si le litige ne peut être résolu par notre procédure de traitement des réclamations, vous pouvez recourir à un mécanisme de résolution alternative des litiges (ADR). L’ADR est un processus permettant de résoudre les litiges entre vous et nous sans recourir aux tribunaux. Nous ne sommes pas tenus de participer à une procédure d’ADR.